L’ECHEC DES CONFEDERATIONS BELGES ET AMERICAINES
Le 7 novembre 2012, Barack Obama a gagné pour la deuxième fois les élections présidentielles aux Etats-Unis. Non pas que cette figure de compromis entre Américains noirs et blancs se préoccupe de la situation belge, mais c’est une occasion pour comparer l’histoire confédéraliste américaine à celle de la Belgique à l’heure où d’aucuns en Belgique pensent qu’une confédération serait meilleure qu’une fédération ou d’un Etat unitaire.
1) La confédération américaine
Le royaume d’Angleterre a colonisé la côte est de l’Amérique du nord au début du 17ième siècle. Le premier poste colonial fut fondé en 1607 à Jamestown en Virginie. Plus tard, les coloniaux anglais se répandaient sur toute la partie est de ce qui sont aujourd’hui les Etats-Unis d’Amérique. Les Anglais considéraient les colonies comme une ressource financière, plus qu’une extension de leur territoire. Les coloniaux américains habitaient loin de la Grande Bretagne, n’étaient pas représentés au parlement de Westminster et développaient très vite une gestion propre de leurs territoires. Lorsque le parlement britannique votait une série de lois pour taxer davantage les colonies dans les années 60 du 18ième siècle, les Américains se sont révoltés contre les Anglais qu’ils considéraient comme des occupants.
Le 4 juillet 1776, les 13 colonies britanniques ont déclaré leur indépendance. Dans les « Articles of Confederation », elles décidaient de former une union libre d’Etats indépendants avec un pouvoir central très faible et à la merci des Etats fondateurs. Rapidement, la confédération s’effritait et tournait au chaos. George Washington, qui deviendrait le premier président des Etats-Unis déclara : « The 13 states are only united by a rope of sand ». (« Les 13 Etats ne sont unis que par un fil de sable »).
En février 1787, le Congrès Continental, le parlement de la confédération, a appelé les Etats à envoyer des délégués à Philadelphie dans l’Etat de la Pennsylvanie pour réviser les articles de la confédération. Toutefois, au lieu de les réviser, les délégués les ont mis de côté et ont décidé d’écrire une véritable constitution pour un Etat fédéral, appelé les Etats-Unis. Cette constitution a été terminée en 1787 et a été adoptée en 1789. Elle est toujours en vigueur à ce jour et a permis aux Etats-Unis de devenir l’Etat le plus puissant du monde. L’expérience confédéraliste n’a finalement duré que 13 ans.
2) La confédération belge
La même année où les Etats-Unis ont adopté leur constitution fédérale en 1789, la Belgique connut sa première révolution. Cette année, la nation belge, qui emprunte son nom aux Romains qui ont colonisé nos contrées au premier siècle avant Jésus-Christ et qui a été fondée en 1430 par le Duc de Bourgogne Philippe le Bon lorsqu’il a créé l’Ordre de la Toison d’Or, s’est révoltée contre l’occupant autrichien. Lorsque le despote éclairé Joseph II d’Autriche édictait plusieurs lois qui allaient secouer les traditions religieuses, administratives et judiciaires en Belgique. Les principautés de Brabant et de Hainaut étaient les premières à s’opposer à ces réformes à partir de 1787. En 1789, l’empereur décida de supprimer les Etats et de Conseil de Brabant ainsi que d’annuler la Joyeuse Entrée. Au cours de l’été se produisent des émeutes. Plus tard, les principautés belges, à part Liège et le Luxembourg, s’unissaient contre les Autrichiens. Fin décembre 1789, les Pays-Bas méridionaux étaient libérés.
Le 11 janvier 1790, le Traité d’union fut signé qui prévoyait la création des « Etats-Belgiques-Unis » avec un gouvernement central. Les principautés autonomes – qui s’appelaient dorénavant provinces – restaient toutefois indépendantes. Très vite les divisions entre les révolutionnaires brabançons Vonck et van der Noot prenaient le dessus. Le premier était inspiré par les idées de la révolution française et désirait un Etat central fort. Van der Noot par contre, avait une vision traditionnaliste, s’appuyait sur l’aristocratie et voulait conserver une large autonomie pour les principautés. A l’instar des Etats-Unis, un congrès de députés de chacune des provinces, sous la dénomination de Congrès souverain des Etats-Belgiques-Unis, fut fondé.
La révolution brabançonne mettait fin à l’absolutisme, mais ne réussissait pas à unir de façon durable les principautés belges. En effet, le pouvoir central fut très faible et se limitait à une défense commune, une monnaie unique et une partie de la politique étrangère. De plus, le pouvoir confédéral n’était pas soutenu financièrement par les parlements provinciaux. De plus, les tensions entre les provinces libérales et les provinces conservatrices montaient. Une guerre civile était évitée à peine. Rapidement, la situation institutionnelle devenait chaotique. La jeune république belge s’est effondrée le 3 décembre 1790, les troupes impériales reconquièrent la Belgique sans résistance.
Conclusion
La similitude entre les deux confédérations est frappante : le manque d’union tourne rapidement au chaos et les confédérations disparaissent, l’américaine au profit d’un Etat fédéral plus fort, la belge au profit d’un envahisseur étranger. D’autres expériences confédéralistes dans le monde ont également abouti à des échecs : la confédération austro-hongroise fondée en 1867 disparaissait après la première guerre mondiale en 1918. La confédération arabe entre l’Egypte, la Syrie et le Yémen n’a existée que 3 ans entre 1958 et 1961 et la confédération de Sénégambie entre les Etats ouest-africains du Sénégal et de la Gambie n’a survécu que 7 ans entre 1982 et 1989. Enfin, la confédération entre la Serbie et le Monténégro a duré à peine 3 ans (2003-2006). Contrairement à une fausse idée largement répandue, la Suisse n’est plus une confédération depuis 1848, mais un Etat fédéral.
L’expérience américaine démontre qu’une confédération peut se transformer en un Etat fédéral, comme la Suisse en 1848 ou la confédération de l’Allemagne du Nord (qui devenait la base de l’Empire fédéral allemand en 1871). De toute façon, les confédérations sont des structures étatiques qui disparaissent toujours à court ou à moyen terme.
A l’heure actuelle, aucune confédération n’existe dans le monde.
Toutes ces expériences confédéralistes du passé devraient faire réfléchir ces quelques individus qui voudraient vivre dans une Belgique confédérale…
HET FALEN VAN DE BELGISCHE EN AMERIKAANSE CONFEDERATIES
Op 7 november 2012 won Barack Obama voor de tweede keer de presidentsverkiezingen in de Verenigde Staten. Deze compromisfiguur tussen zwarte en blanke Amerikanen ligt weliswaar niet wakker van de Belgische situatie, maar het is een gelegenheid om de confederalistische Amerikaanse geschiedenis met die van België te vergelijken op het moment dat sommigen in België denken dat een confederatie beter zou zijn dan een federatie of een unitaire staat.
1) De Amerikaanse confederatie
Het koninkrijk Engeland heeft de oostkust van Noord-Amerika aan het begin van de 17de eeuw gekoloniseerd. De eerste koloniale nederzetting werd in 1607 gesticht in Jamestown (Virginia). Later verspreidden de Engelse kolonisten zich over het hele Oosten van wat vandaag de Verenigde Staten van Amerika zijn. Meer dan een uitbreiding van hun territorium, beschouwden de Engelsen de kolonies als een financiële hulpbron. De Amerikaanse kolonisten woonden ver van Groot-Brittannië en waren niet vertegenwoordigd in het parlement van Westminster. Zeer snel ontwikkelden ze een eigen bestuur voor hun territoria. Toen het Brits Parlement in de jaren 60 van de 18de eeuw een reeks wetten stemde om de kolonies meer te belasten, kwamen de Amerikanen in opstand tegen de Engelsen die ze als bezetters beschouwden.
Op 4 juli 1776 riepen de 13 Britse kolonies hun onafhankelijkheid uit. In de « Articles of Confederation », beslisten ze om een losse bond van onafhankelijke staten te vormen, met een zeer zwak centraal gezag. De bond was overgeleverd aan de willekeur van de stichtende staten. De confederatie brokkelde snel af en verzonk in wanorde. George Washington, die de eerste president van de Verenigde Staten zou worden, verklaarde: « The 13 states are only united by a rope of sand ». (« De 13 staten zijn slechts verbonden door een touw van zand »).
In februari 1787 riep het Continentaal Congres, het parlement van de confederatie, de staten op om hun afgevaardigden naar Philadelphia in Pennsylvania te sturen om de artikels van de confederatie te wijzigen. Maar in plaats van de artikels te wijzigen hebben de afgevaardigden de artikels aan de kant geschoven en besloten om een echte grondwet voor een federale staat, de Verenigde Staten genaamd, te schrijven. Deze grondwet was in 1787 af en werd in 1789 aangenomen. Ze is tot op heden van kracht en liet de Verenigde Staten toe om het machtigste land ter wereld te worden. Uiteindelijk duurde de confederalistische ervaring slechts 13 jaar.
2) De Belgische confederatie
Tijdens hetzelfde jaar dat de Verenigde Staten hun federale grondwet van 1789 aangenomen hebben, kende België zijn eerste revolutie. Deze natie, die haar naam aan de Romeinen ontleent die onze contreien in de eerste eeuw voor Christus gekoloniseerd hebben, werd gesticht in 1430 door de Bourgondische hertog Filips de Goede toen hij de Orde van het Gulden Vlies in het leven riep. Ze kwam in opstand tegen de Oostenrijkse bezetter toen de verlichte despoot Jozef II van Oostenrijk verscheidene wetten uitvaardigde die de religieuze, administratieve en gerechtelijke tradities in België op de helling zetten. De vorstendommen Henegouwen en Brabant waren de eerste om zich, vanaf 1787, tegen deze hervormingen te verzetten. In 1789 besloot de keizer om de Staten en de Raad van Brabant op te heffen alsook om de Blijde Intrede nietig te verklaren. Tijdens de zomer kwam het tot rellen. Later verenigden de Belgische vorstendommen – behoudens Luik en Luxemburg – zich tegen de Oostenrijkers. Eind december 1789 waren de Zuidelijke Nederlanden bevrijd.
Op 11 januari 1790, werd het Unieverdrag getekend dat voorzag in de creatie van de « Verenigde Belgische Staten » met een centrale regering. De autonome vorstendommen – die zich vanaf toen provincies noemden – bleven evenwel onafhankelijk. Erg snel namen de breuklijnen tussen de Brabantse revolutionairen Vonck en Van der Noot de bovenhand. De eerste was geïnspireerd door de ideeën van de Franse revolutie en wenste een sterke centrale staat. Van der Noot echter had een traditionalistische visie, steunde op de adel en wilde een grote autonomie voor de vorstendommen behouden. Naar het voorbeeld van de Verenigde Staten werd een Congres van afgevaardigden uit alle provincies, met als benaming Soeverein Congres van de Verenigde Belgische Staten, gesticht.
De Brabantse Omwenteling maakte een einde aan het absolutisme, maar slaagde er niet in om de Belgische vorstendommen op een duurzame wijze te verenigen. Het centraal gezag was immers erg zwak en beperkte zich tot een gemeenschappelijke defensie, een eenheidsmunt en een deel van buitenlandse zaken. Wat meer was, het confederaal gezag kreeg geen geld van de provinciale staten en de spanningen tussen liberale en conservatieve provincies namen zo fel toe, dat een burgeroorlog ternauwernood vermeden werd. De institutionele situatie werd snel chaotisch. De jonge Belgische republiek stortte in op 3 december 1790 en de keizerlijke troepen heroverden België zonder weerstand.
Besluit
De gelijkenis tussen de twee confederaties is frappant: het gebrek aan eenheid slaat snel om in chaos en de confederaties verdwijnen, de Amerikaanse ten voordele van een sterkere federale staat, de Belgische ten voordele van een buitenlandse invaller. Andere confederalistische ervaringen in de wereld zijn eveneens gefaald: de Oostenrijks-Hongaarse confederatie, gesticht in 1867, verdween na de Eerste Wereldoorlog in 1918. De Arabische confederatie tussen Egypte, Syrië en Jemen bestond slechts gedurende 3 jaar tussen 1958 et 1961. De confederatie Senegambia tussen de West-Afrikaanse staten Senegal en Gambia ging na slechts 7 jaar tussen 1982 en 1987 tenonder. De confederatie Servië-Montenegro hield nauwelijks drie jaar stand (2003-2006). In tegenstelling tot een foutief maar wijdverspreid idee is Zwitserland sedert 1848 geen confederatie meer, maar wel een federale staat.
De Amerikaanse ervaring toont aan dat een confederatie zich tot een federale staat kan omvormen, net als Zwitserland in 1848 of de Noord-Duitse Bond (die in 1871 de basis werd van het federale Duitse Keizerrijk). Alleszins zijn confederaties staatkundige structuren die op korte of op lange termijn steeds verdwijnen.
Vandaag bestaat er nergens ter wereld een confederatie.
Al deze confederalistische ervaringen uit het verleden zouden die enkele individuen die in een confederaal België willen leven tot nadenken moeten aanzetten…
